Certificat d'immatriculation

Le certificat d'immatriculation automobile (historiquement appelé carte grise en Belgique et en France) est un document qui matérialise l’autorisation de circuler d'un véhicule motorisé immatriculé et permet son identification.

Ce document est notamment utilisé dans les pays de l'Union européenne et dans les pays suivant la convention de Vienne. Il peut être obligatoire dans certains pays. D'autres pays, comme le Québec, disposent de certificat d'immatriculation automobile^[1],[2] peut-être parce que la Canada est lié à la convention de Genève sur la circulation routière.

Le certificat doit mentionner, sauf peut-être dans certains pays, le numéro d'immatriculation, le nom ou la marque du constructeur du véhicule, le numéro de fabrication ou le numéro de série du constructeur, la date de première mise en circulation, ainsi que le nom, le ou les prénoms et le domicile du demandeur dudit certificat. Le véhicule peut être immobilisé à la suite de non-présentations de ce certificat.